Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES DE CABASSOLE CORINNE DEPEYRE
EARL DOMAINE CORINNE DEPEYRE, EARL

Numéro de dépôt :
4330612
Date de dépôt :
19/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2027
TERRES DE CABASSOLE CORINNE DEPEYRE de EARL DOMAINE CORINNE DEPEYRE

Présentation de la marque TERRES DE CABASSOLE CORINNE DEPEYRE

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2017 par la société EARL DOMAINE CORINNE DEPEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES DE CABASSOLE CORINNE DEPEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la société EARL DOMAINE CORINNE DEPEYRE domicilié(e) 872 Chemin du Marquis de Cabassole - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 978 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE CORINNE DEPEYRE, Mme. Corinne DEPEYRE domicilié(e) 872 CHEMIN du Marquis de Cabassole - 26790 - TULETTE - France.

La marque TERRES DE CABASSOLE CORINNE DEPEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE CABASSOLE CORINNE DEPEYRE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.

EARL DOMAINE CORINNE DEPEYRE a également déposé les autres marques suivantes : 50 NUANCES DE ROUGE VIN BIOLOGIQUE , Essen'Ciel Corinne Depeyre


EARL DOMAINE CORINNE DEPEYRE, EARL - 872 Chemin du Marquis de Cabassole - 26790 - TULETTE - France - SIREN 808978167


EARL DOMAINE CORINNE DEPEYRE, Mme. Corinne DEPEYRE - 872 CHEMIN du Marquis de Cabassole - 26790 - TULETTE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Vins d'appellation d'origine protégée .